Déposée par voie électronique le 20 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) METALEO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Carronde » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-50 du 11 décembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) METALEO domicilié(e) Zi les Chaffauds - 86150 - L'isle Jourdain - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 710 838 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, METALEO, M. Arnaud BRILLAUD domicilié(e) Zi les Chaffauds - 86150 - L'isle Jourdain - France.
La marque Carronde a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4227421.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
METALEO, SAS - Zi les Chaffauds - 86150 - L'isle Jourdain - France - SIREN 523710838
METALEO, M. Arnaud BRILLAUD - Zi les Chaffauds - 86150 - L'isle Jourdain - France
Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50
Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10
Inscription le 29 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°747089 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-29
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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